Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3579856
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
![CTOL de OLIVIER DAHAN]()
Présentation de la marque CTOL
Déposée le 4 juin 2008 par OLIVIER DAHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CTOL »
Le déposant est OLIVIER DAHAN domicilié(e) 202 DE L ANCIEN MANOIR,76116 AUZOUVILLE SUR RY - 76116 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER DAHAN domicilié(e) 202 DE L ANCIEN MANOIR,76116 AUZOUVILLE SUR RY - 76116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTOL est expirée depuis le 4 juin 2018.
OLIVIER DAHAN a également déposé les autres marques suivantes : KIDUR
OLIVIER DAHAN - 202 DE L ANCIEN MANOIR,76116 AUZOUVILLE SUR RY - 76116 - France
OLIVIER DAHAN - 202 DE L ANCIEN MANOIR,76116 AUZOUVILLE SUR RY - 76116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508976 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-29
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
